Marie Anne Dubois, « faux saunière »?

par Denise Gravel  

Reproduit avec l'aimable autorisation de la Société généalogique canadienne-française : Mémoires de la Société généalogique canadienne-française, volume 55, numéro 4, cahier 242, hiver 2004, p. 281-295.

(Toute copie est interdite, merci de votre compréhension)

Merci à Denise Gravel, Hélène Lamarche, Josée Tétreault, Sylvie Laouchez et Gérard Martel

Pierre Dubois et sa fille Marie Anne, habitants de Nempont-Saint-Firmin en Artois (Pas-de-Calais), sont accusés de crime de pointage en Picardie. Ces deux prisonniers sont d’abord condamnés à la déportation en Louisiane mais de nouveaux ordres changent leur destination pour Québec.

Le registre des malades de l’Hôtel-Dieu de Québec  ainsi que son acte de sépulture  attribuent à Pierre Dubois la profession de faux saulnier. Rénald Lessard souligne que les frais d’hospitalisation des faux sauniers étant à la charge du roi, il était important que les religieuses hospitalières notent précisément à côté du nom, de l’âge et de la provenance, le statut du malade . Il semble fort probable que Marie Anne fut également une faux saunière  puisqu’elle subit le même sort que son père.

Le faux saunage

Le sel est une denrée indispensable à la conservation de beaucoup d’aliments. Sous l'Ancien Régime, la vente du sel devient monopole d’État et fait l’objet d’un impôt spécifique, la gabelle. La particularité de cette taxe, c’est l’inégalité géographique de sa perception; certaines provinces en sont exemptées alors que d’autres paient la taxe à son taux le plus élevé, soit 20 fois la valeur du sel. Une telle différence de prix ne pouvait que favoriser la fraude et la contrebande, c’est-à-dire le faux saunage.

La rivière de l’Authie, limite naturelle entre la Somme et le Pas-de-Calais, servait de frontière entre l’Artois, où le commerce du sel était libre, et la Picardie, où le sel était fortement taxé. Un pont d’à peine quatre mètres, séparait Nempont-Saint-Firmin (Artois) de Nampont-Saint-Martin (Picardie), où se trouvait le poste douanier  pour la gabelle. La différence d’imposition entre l’Artois et la Picardie favorisait la contrebande. Ainsi, pour rendre plus difficile le transport entre les deux pays, il y avait une zone de trois à cinq lieues de large le long de la frontière, où la consommation de sel était strictement mesurée.

La sévérité des peines  semble disproportionnée pour la répression de délits – considérés par la plupart des gens – fort peu graves. Pour la contrebande à pied et sans armes, le faux saunier était condamné à 200 livres d'amende; pour non-paiement, la peine était convertie en celle du fouet et de la marque « G » au fer rouge, servant à constater la récidive, laquelle était punie de six ans de galères et de 300 livres d’amende. Pour la contrebande avec l’aide de chevaux, la peine était de 300 livres ou trois ans de galères, puis en cas de récidive, de 400 livres d’amende et de neuf ans de galères. Pour les faux sauniers attroupés au nombre d’au moins trois et armés, une amende de 500 livres et neuf années de galères étaient imposées pour une première fois et la peine de mort en cas de récidive.

Dès 1665, on propose déjà d’envoyer une partie des faux sauniers qui ont été condamnés aux galères, vers les colonies mais ce n’est qu’en 1730 que le Canada reçoit ses premiers faux sauniers. Rénald Lessard a relevé une liste nominative de 729 noms – dans laquelle se retrouve le nom de Pierre Dubois – à partir des registres des malades de l’Hôtel-Dieu de Québec, des archives notariales et des listes de faux sauniers dressées en France, dont certains ne se sont jamais rendus au Canada . Entre 1730 et 1743, on évalue à 585 le nombre de faux sauniers et contrebandiers qui ont été déportés au Canada.

Bien qu’environ une douzaine soient déjà mariés – certains font venir leur famille de France – la plupart sont de jeunes hommes célibataires de 28 ans en moyenne. On ne peut identifier dans les archives, qu’une centaine de faux sauniers qui se sont mariés en Nouvelle-France, dont moins du quart aurait laissé une descendance jusqu’à ce jour .   

Aucune femme n’a été recensée parmi les faux sauniers déportés en Nouvelle-France.  Pourtant, les femmes se livraient également au faux saunage, mais les peines auxquelles elles s’exposaient étaient moins sévères que celles qui frappaient les hommes . Elles ne risquaient qu’une amende ou l’emprisonnement, et en cas de récidive, la peine du fouet qui n’était pas toujours appliquée; la coutume voulait même que les faux saunières enceintes soient libérées.  

Certaines font du faux saunage leur profession, mais la plupart ne s’adonnent à ce trafic qu’occasionnellement, pour échapper à la misère. Elles ne transportent que de faibles charges de sel, cachées dans un panier, sous une coiffe ou sous leurs jupes. Le faux saunage féminin s’était tellement accru dans certaines régions vers la fin du XVIIIe siècle que plus de femmes que d’hommes furent arrêtées. Marie Anne Dubois serait-elle l’unique faux saunière déportée en Nouvelle-France ?

Le crime de pointage (depointage)

L’interrogation de la base de données des Archives coloniales  avec le mot clé pointage n’a permis de retracer qu’une seule référence  au sujet de Jean Lescouvé, ses deux fils et son frère, condamnés à passer au Canada pour « crime de pointage » en 1733, mais qui ont été retenus en France.   

Dans une lettre  à messieurs de Beauharnois et Hocquart datée du 19 mai 1733 concernant ces mêmes individus, le ministre écrit :

"ils ont été condamnés a cette destination pour avoir voulu au prejudice d’un arrest du Conseil du 25 mars 1724, Se maintenir par force dans leurs Baux, et avoir usé de violence contre les nouveaux preneurs. ce delit qu’on appelle depointage n’empesche point qu’ils ne puissent estre utilement employé dans la Colonie".

Une autre lettre  du ministre datée du 19 avril 1735, recommande à messieurs de Beauharnois et Hocquart de ne pas permettre aux faux sauniers, contrebandiers, « de même que pour les depointeurs de picardie » qui sont transférés dans la Colonie, de repasser en France sous quelque prétexte que ce soit.

Il s’agit donc bien d’un crime pour depointage – en un seul mot – comme on peut le constater dans les documents originaux.  

A cause des nombreuses guerres, les propriétaires des terres situées sur les frontières de Picardie se sont réfugiés dans leur résidence en ville. Avec le temps, les fermiers qui croyaient avoir acquis les baux détenus par leur famille depuis plusieurs générations, ont considéré leurs fermages comme de véritables patrimoines, les vendant devant notaires, les donnant en mariage à leurs enfants, les partageant en succession au préjudice des véritables propriétaires. Lorsque les propriétaires entreprirent d’augmenter leurs redevances ou de changer de fermiers, ils s’exposèrent à des actes de violence, sur leur personne ou leurs biens. Les fermiers qui croyaient être dépossédés de leurs droits ne manquaient pas de se venger, par meurtres ou incendies.

Le 25 mars 1724 , le roi Louis ordonne au sieur Chauvelin, intendant de justice en Picardie et Artois, et aux officiers du Bailliage et Siège Présidial d’Amiens de faire exécuter les articles du présent arrêt. Tous les fermiers « qui jouissent sans baux par écrit » ou qui ne les auraient pas fait renouveler à leur expiration, sont tenus d’en abandonner l’exploitation aux véritables propriétaires, sans quoi ils seront arrêtés et emprisonnés avec leur femme et leurs enfants, demeurant avec eux ou dans le même village, et seront condamnés à être transférés aux Colonies.

Pierre Dubois et sa fille Marie Anne étaient sans doute des depointeurs qui ont été punis suivant la rigueur des Ordonnances. Par conséquent, il est certain que Marie Anne Dubois et son père n’ont pas été déportés pour crime de faux saunage. Cela n’exclut pas la possibilité qu’ils aient pratiqué le faux saunage à l’occasion, puisque dans les